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Marques déposées par monsieur ANDRE DAVID
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MILLE-POMME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLE-POMME
M. ANDRE DAVID

Numéro de dépôt :
4391093
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
MILLE-POMME de ANDRE DAVID

Présentation de la marque MILLE-POMME

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par monsieur ANDRE DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLE-POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur ANDRE DAVID domicilié(e) Résidence de la Pomme d'Or, 129 Avenue Véran Dublé - 84300 - CAVAIILON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE DAVID domicilié(e) Résidence de la Pomme d'Or, 129 Avenue Véran Dublé - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque MILLE-POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE-POMME arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

ANDRE DAVID a également déposé les autres marques suivantes : POM POM POM


M. ANDRE DAVID - Résidence de la Pomme d'Or, 129 Avenue Véran Dublé - 84300 - CAVAIILON - France


M. ANDRE DAVID - Résidence de la Pomme d'Or, 129 Avenue Véran Dublé - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Pâtisseries ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.